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ENVASES METÁLICOS EUROBOX 

Adresse: Avda. de Benidorm, 20
Code postal: 03814
Ville: Benasau
Province: Alicante
Pays: España
Téléphone: +34 96 654 49 07
Fax: +34 96 551 32 09
E-mail: eurobox@euroboxenvases.com
Développement et programmation web: 
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1.      ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION
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ENVASES METALICOS EUROBOX S.L. se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales d’utilisation ou les autres conditions générales ou particulières, règlements ou avertissements qui seraient applicables. L’entreprise se réserve également le droit de modifier à tout moment la présentation, la configuration et la localisation du site web ainsi que les contenus et les conditions d’utilisation règlementaires du site.

2.      OBJET
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3.      PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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o    Que n’y soit pas proposée une image d’ENVASES METALICOS EUROBOX S.L. ou de ses produits qui serait considérée comme faussée, néfaste ou trompeuse,
o    Que ne soit pas donnée l’impression d’existence d’une relation ou d’un lien commercial entre ENVASES METALICOS EUROBOX S.L. et les titulaires, responsables ou annonceurs depuis la page où est inclus le lien, lorsque tel n’est pas le cas,
Que ne soit pas donnée l’impression que les contenus ou la page web d’ENVASES METALICOS EUROBOX S.L. appartiennent ou ont été conçus par les titulaires, responsables ou annonceurs sur la page web sur laquelle le lien a été inclus.

4.      UTILISATION DU SERVICE ET RESPONSABILITÉS
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·         Faire de la publicité ou fournir des informations commerciales de manière directe ou déguisée, spam (envoi massif de courriers) ou encore l’envoi de messages très volumineux dans le but de bloquer les serveurs du réseau.
ENVASES METALICOS EUROBOX S.L. ne peut en aucun cas assumer une quelconque responsabilité dérivée d’une utilisation incorrecte, indue ou illicite des informations contenues sur les pages Internet d’ENVASES METALICOS EUROBOX S.L..

5.      POLITIQUE DE PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
ENVASES METALICOS EUROBOX S.L. respecte la règlementation actuellement en vigueur stipulée par la loi n° 15/1999 de Protection des renseignements personnels, LOPD, et les autres législations qui se fondent sur sa mise en application.
Tout d’abord, nous insistons sur le fait que pour pouvoir accéder à certaines informations ou contenus, l’Utilisateur devra s’inscrire au préalable et accepter selon les termes y étant stipulés et conformes aux dispositions contenues dans la LOPD, le traitement de ses enseignements personnels qui seront inclus dans nos fichiers.
ENVASES METALICOS EUROBOX S.L. s’engage à éliminer les renseignements personnels lorsque ceux-ci cesseront d’être nécessaires ou utiles aux fins pour lesquelles ils ont été collectés à travers le formulaire inséré à cet effet ou aux demandes d’informations faites par l’Utilisateur, le responsable de ce traitement étant ENVASES METALICOS EUROBOX S.L.
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6.      EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ
ENVASES METALICOS EUROBOX S.L. décline toute responsabilité dans l’hypothèse où l’accès ou les visites sur la page web seraient entravées ou rendues difficiles suite à une interruption ou une prestation défaillante de l’alimentation électrique, téléphonique ou autre associée aux serveurs de télécommunications et extérieure à ENVASES METALICOS EUROBOX S.L. ou en cas de conflits sociaux ou autres considérés comme de force majeure ou toute autre action émanant de tiers, y compris les injonctions ou arrêtés administratifs ou judiciaires, sabotages ou saturations, que ceux-ci soient intentionnés ou non.
Nous déclinons également toute responsabilité dérivée des dommages et préjudices causés aux visiteurs sur leurs équipements informatiques ou télématiques survenus à la suite de l’une des circonstances énoncées ci-avant.
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Conformément aux limites stipulées par la loi, ENVASES METALICOS EUROBOX S.L. n’assumera aucune responsabilité dérivée d’une éventuelle absence d’actualisation ou de précision des informations ou données contenues sur les pages Internet.

7.      JURIDICTION ET LOI APPLICABLE
Les présentes conditions générales sont règlementées par la législation espagnole. L’Utilisateur accepte les conditions d’utilisation et accepte également que tout type de controverse relative à l’utilisation du présent site web, soit interprétée conformément aux lois en vigueur sur le lieu de résidence du propriétaire du site web, avec soumission expresse en termes de compétence pour la résolution des litiges ou conflits qui pourraient naître, aux cours et tribunaux compétents dans la juridiction d’Alicante et à leurs supérieurs hiérarchiques en renonçant expressément à toute autre juridiction.

POLITIQUE DE COOKIES
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